L’expression « prorata temporis » est souvent employée dans différents domaines, notamment dans le secteur des assurances, des finances et de la comptabilité. Son calcul intervient en proportion du temps écoulé, c’est-à-dire depuis la date d’acquisition des biens d’équipement, qui vont faire de ce fait l’objet d’amortissement.
Prorata temporis : c’est quoi ?
Généralement, le « prorata temporis » est une expression qui signifie en proportion du temps écoulé. Elle est souvent utilisée pour déterminer le calcul d’un montant (venant d’un contrat) en fonction du temps écoulé ou du temps passé. Ce terme est utilisé principalement dans le monde de la comptabilité, par exemple lorsqu’il y a un calcul des taux d’amortissement effectué par les différentes entreprises.
En réalité, le prorata temporis implique les titres de créances, déterminant la somme du coupon couru. En effet, ce coupon intervient lors de la dernière date du paiement des intérêts. Le prorata temporis définition permettra d’évoquer l’intervention de son calcul dans des divers cas de l’entreprise, par exemple dans le calcul des salaires des employés (pour les salariés travaillant en temps partiel), dans le calcul des taxes foncières (pour les ventes immobilières) et dans la comptabilité (pour l’annuité avec le taux d’amortissement linéaire).
Quand applique-t-on le prorata temporis ?
Principalement, le prorata temporis s’applique quand une personne morale (entreprise) exerce à la fois des activités ouvrant droit à la déduction et des activités n’ouvrant pas à ce droit de déduction. En réalité, ce prorata temporis permettra de calculer les droits de déduction sur la Taxe sur les Valeurs Ajoutées (ou TVA). Il concerne certainement les personnes physiques et morales exerçant une opération avec ou sans droit à déduction, et ainsi assujetties partiellement à la TVA. Par conséquent, une annuité serait appliquée dans la détermination du prorata temporis, dont un taux annuel ou une cotisation inférieure à une année.
Comment calculer un prorata temporis ?
D’un point de vue théorique, le calcul du prorata temporis sera effectué à partir d’une somme ajustée au temps écoulé. Ce montant devrait être multiplié par le nombre de jours ou de mois réalisé et l’ensemble serait ensuite divisé par le nombre de jours ou de mois prévus.
D’un point de vue pratique, le prorata temporis pourra être pratiqué dans de nombreux cas. De ce fait, ceci implique la détermination du seuil du taux qui a été réduit d’un impôt des sociétés, la détermination des dotations aux amortissements et des autres utilisations de ce prorata, qui est aussi appelé : coefficient, ratio ou pourcentage.